Conseil municipal ordre du jour

 

Séance du Conseil Municipal du jeudi 5 Octobre 2017 à 19 H 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 6 juillet 2017
Rapporteur : Monsieur le Maire

2 – Présentation du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de la Communauté de Communes
de Grand Lieu
Rapporteur : Monsieur le Maire

3 – Rapport d’activités 2016 de la Communauté de Communes de Grand Lieu
Rapporteur : Monsieur le Maire

4 – Approbation du rapport de la Commission d’évaluation des charges transférées (CLECT) suite aux
transferts de compétences intervenus au 1er janvier 2017.
Rapporteur : Monsieur le Maire

5 – Service Public d’assainissement collectif : Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON

6 – Rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD

7 – Décision modificative n° 2 du budget principal 2017 de la commune
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

8 – Admission de créances en non-valeur
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN

9 – Modification n° 4 de l’AP/CP pour la construction du Nouvel Hôtel de Ville et l’aménagement de
la place de l’Hôtel de Ville
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

10 – Indemnité gardiennage de l’église pour l’année 2017
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE

11 – Attribution d’une subvention – « Association L’ATELIER DU LAC »
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE

12 – Convention entre la SA d’HLM Atlantique Habitations, la Commune de La Chevrolière, la CCGL et
L’association pour l’habitat des jeunes en Pays de Grand-Lieu, Machecoul et Logne.
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD

13 – Réhabilitation et extension du pôle enfance : Demande de subvention
Rapporteur : Madame Allégria BAZELIS

14 – Délibération rectificative – Modification simplifiée n°7 du PLU (Claire)
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET

15 – Convention de suivi de travaux – Le Hameau de Villegaie
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER

16 – Echange de parcelles entre la Commune et Monsieur FETIS – ZA de Bois Fleuri
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN

17 – Convention avec le SYDELA pour l’implantation d’un transformateur électrique sur la parcelle
communale AA 131 sise à Passay
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GALLAIS

18 – Lancement de la procédure de déclassement de la voie communale – Métairie de Tréjet
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET

19 – Convention de Mise à disposition d’un agent communal auprès du C.C.A.S de La Chevrolière
Rapporteur : Madame Stéphanie CREFF

20 – Création d’emplois vacataires d’agents recenseurs pour le recensement général de la population
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD

21 – Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

22 – Questions diverses