Conseil Municipal jeudi 14 décembre 19h30

salle du Conseil Municipal

Ordre du Jour

Commune de La Chevrolière

Séance du Conseil Municipal du Jeudi 14 Décembre 2017 à 19 H 30 à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 5 octobre 2017
Rapporteur : Monsieur le Maire

2 – Modification des statuts de la Communauté de Communes de Grand Lieu
Rapporteur : Monsieur le Maire

3 – Approbation des procès verbaux de mise à disposition des biens des compétences : ASSAINISSEMENT
COLLECTIF – TOURISME – BORNES D’INCENDIE auprès de la Communauté de Communes de Grand Lieu
Rapporteur : Monsieur le Maire

4 – Décision modificative n° 3 du budget principal 2017 de la commune
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

5 – Subvention 2017 au CCAS
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD

6- Subvention LEADER – Passerelle
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER

7 – Imputations des biens de faible valeur
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE

8– Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 « ville »
Rapporteur : Monsieur le Maire

9 – Création d’un budget annexe « ZAC» au budget principal de la commune
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

10 – Cimetière : tarifs des concessions 2018
Rapporteur : Madame Martine DORE

11 – Droits de place : fixation des montants pour 2018
Rapporteur : Monsieur Roger MARAN

12 – Fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes – fixation de la participation
2018
Rapporteur : Madame Allégria BAZELIS

13 – Fournitures scolaires des écoles publiques et privées – fixation de la participation 2018
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU

14 – Réseau d’aide spécialisée des écoles publiques fixation de la participation 2018 pour l’acquisition de
fournitures pédagogiques
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE

15 – Sorties scolaires des écoles publiques et privées – fixation de la participation pour 2018
Rapporteur : Madame Anne ROGUET

16 – Tarification des prestations d’enlèvement des dépôts sauvages d’ordures ménagères
Rapporteur : Monsieur le Maire

17 – Service public de l’eau : rapport 2016 sur le prix et la qualité du service
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON

18 – Approbation cession foncière Tranche 2 – ZAC de la Laiterie
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GALLAIS

19 – Approbation cession foncière AO 87 b à Monsieur Bertrand BROCHET – sise lieu dit Le Cormier
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER

20 – Approbation modification simplifiée n°7 du PLU
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET

21 – Approbation des modifications des statuts du Syndicat de Bassin Versant de Grand Lieu
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON

22 – Service public de la fourrière automobile 2017-2020 : choix du nouveau délégataire
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD

23 – Création de postes dans le cadre d’un accroissement saisonnier et temporaire d’activité pour
l’année 2018
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN

24 – Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

25 – Création d’un poste de médecin vacataire à la Halte-Garderie et au service d’accueil de loisirs et
d’accueil périscolaire
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER

26 – Questions diverses