Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal du jeudi 28 mars à 19 H 30 en Mairie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 31 janvier 2019
Rapporteur : Monsieur le Maire

2. Compte de gestion de l’exercice 2018 du budget « principal »
Rapporteur : Madame Claudie MÉNAGER

3. Compte de gestion de l’exercice 2018 du budget « ZAC »
Rapporteur : Madame Claudie MÉNAGER

4. Compte Administratif de l’exercice 2018 du budget « principal »
Rapporteur : Monsieur le Maire

5. Compte Administratif de l’exercice 2018 du budget « ZAC »
Rapporteur : Monsieur le Maire

6. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2018 du budget « principal »
Rapporteur : Madame Martine DORÉ

7. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2018 du budget « ZAC »
Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE

8. Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l’année 2018
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN

9. Vote des taux d’imposition des 3 taxes directes pour l’année 2019
Rapporteur : Monsieur le Maire

10. Modification n° 1 de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)
pour la construction d’une salle des raquettes au complexe sportif Hugues Martin
Rapporteur : Madame Anne ROGUET

11. Budget Primitif « Ville » – exercice 2019
Rapporteur : Monsieur le Maire

12. Budget Primitif « ZAC » – exercice 2019
Rapporteur : Monsieur le Maire

13. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2019
Rapporteur : Monsieur Roger MARAN

14. Attribution des subventions aux projets associatifs pour l’année 2019
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE
15. Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2018
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER

16. Réhabilitation et extension du pôle enfance : demande de subvention auprès de la CAF
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BÉZAGU

17. Financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint-Louis de Montfort :
fixation du forfait communal pour l’année scolaire 2019-2020
Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE

18. Opposition au transfert à la Communauté de Communes de Grand Lieu au 1 er janvier
2020 de la compétence eau.
Rapporteur : Monsieur le Maire
19. Mise en révision générale du Plan Local de l’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Monsieur Le Maire

20. Acquisition foncière rue de Villegaie – Mme Martine BLANLOEIL
Rapporteur : Madame Allégria BAZELIS

21. Convention d’accompagnement de la maitrise d’ouvrage publique pour la réflexion sur le
traitement de façade de l’ancienne mairie reconvertie en maison des associations.
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET

22. Prime à la capture dans le cadre de la lutte contre les ragondins.
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON

23. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Madame Claudie MÉNAGER

24. Modification de la structure du cadre d’emplois des éducateurs de jeunes enfants
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BÉZAGU

25. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Claudie MÉNAGER

26. Questions diverses